Sorties scolaires
Les textes de référence
> Catalogue national des structures d'accueil et d'hébergement
> Note de service du 28 février 2022 relative à la contribution de l'École à l'aisance aquatique
> Circulaire n°20176116 du 6 octobre 2017 relative à l'encadrement des APS
Voyage scolaire (sortie scolaire avec nuitée(s))
Dossier de demande d'autorisation
Les pièces constitutives du dossier de voyage scolaire
Formulaire de demande d'autorisation d'un voyage scolaire
Transport
Fiche d'information sur le transport
Attestation de prise en charge
Liste des transports pendant le séjour
Demande de subventions :
https://www.bourgognefranchecomte.fr/node/350
https://jpa.asso.fr/classe-de-decouvertes-ma-classe-en-voyage/#1605889127614-d5bc296e-6248
Autre document
Tests de capacite pour les activites aquatiques subaquatiques_et_nautiques
Sorties sans nuités
